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Marques déposées par la société M.T.H
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DE LAET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LAET
M.T.H

Numéro de dépôt :
3252604
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
DE LAET de M.T.H

Présentation de la marque DE LAET

Déposée le 15 octobre 2003 par la société M.T.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LAET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société M.T.H domicilié(e) ZA,80300 BOUZINCOURT - 80300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 371 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.H INDUSTRIE domicilié(e) ZA,80300 BOUZINCOURT - 80300 - France.

La marque DE LAET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LAET est expirée depuis le 15 octobre 2013.

M.T.H a également déposé les autres marques suivantes : ABC HYDRAULIQUE


M.T.H - ZA,80300 BOUZINCOURT - 80300 - France - SIREN 310371562


M.T.H INDUSTRIE - ZA,80300 BOUZINCOURT - 80300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles, Machines à travailler le bois, scies (machines).